Manswell cabinet d'avocats MANSWELL

un cabinet d'avocats dédié à l’industrie musicale et aux artistes

EN SAVOIR +
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Maximilien Jazani

Associé Gérant

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J’ai fondé MANSWELL en 2005 après 10 ans d’expérience dans des cabinets d’avocats internationaux, j’ai voulu créer un cabinet avec un modèle économique différent, reposant sur la qualité plutôt que la quantité, privilégiant l’expérience, la valeur ajoutée et la matière grise d’avantage qu’une vision statique du droit.

Manswell, c’est aussi une équipe de nombreux professionnels expérimentés – avocats ou juristes, experts-comptables, administrateurs de catalogues – que j’ai sélectionnés parmi les meilleurs dans leur domaine respectif et fait intervenir depuis la création du cabinet.

Cette équipe comprend des professionnels en France et dans le monde, notamment à Londres, Bruxelles, Amsterdam, New York, San Francisco, Los Angeles, Barcelone, Lisbonne, Singapour …

A l’international, j’ai fait le choix de ne pas me limiter à un réseau rigide de cabinets mais de constituer « à la carte » une équipe pour chaque mission en faisant intervenir les professionnels les plus pertinents.

Depuis, j’ai eu la chance de rencontrer les DJs emblématiques de la French Touch. J’ai compris que pour conseiller efficacement les artistes et les producteurs indépendants de musique et particulièrement de musique électronique, il fallait connaître le métier de l’intérieur pour mieux appréhender leur spécificité.

Alors que j’étais déjà un avocat exerçant depuis 14 ans, je suis allé me former au DJ Center à Paris pour apprendre les techniques du mix.

J’ai aussi fondé en 2011, puis revendu en 2016, une société d’édition et de production musicales, sociétaire SACEM, pour bien comprendre la pratique et connaître les arcanes de ces métiers, ceux de la production phonographique et de la gestion collective.

Mon bilinguisme anglais-français, mon ouverture et connaissance du droit anglais des contrats et du droit international privé, me permettent de fournir des conseils éclairés à mes clients avec l’appui de mon réseau de professionnels expérimentés sur les cinq continents.

Mon background en finance, fiscalité et comptabilité allié à ma connaissance et mon expérience du droit de l’édition musicale et de la production phonographique et mon équipe me permettent de conseiller et représenter les artistes, auteurs, éditeurs et producteurs de phonogrammes à céder ou acquérir des catalogues éditoriaux ou de masters dans des conditions optimales.

Récompenses

2015-2016 & 2017 awards

Ils nous font confiance

Artistes

Managers

Sociétés

Nos Services

Acquisition et vente de catalogue musical
Confiez-nous tout le process et l’ingénierie de l’acquisition et vente de Catalogues Nos services :

  • Revue, audit et estimation de vote catalogue de master de phonogrammes et/ou votre catalogue éditorial (« Publishing Catalogue « )
  • Conseil d’amélioration du catalogue Recherche d’acheteurs ou de vendeurs et leur sélection
  • Sécurisation de l’achat ou de la vente de catalogue Vendor due diligence
  • Négociation, rédaction et conclusion de contrat de vente de catalogue
Contrats de musique: négociation, rédaction
Contrats d’enregistrement ou contrat d’artiste,

Contrat d’édition, Contrat de cession et d’édition, Contrat d’administration de catalogue éditorial,

Contrat d’engagement d’artiste de spectacle,

Contrat de booking international, Contrat de vente de spectacle vivant, Contrats de DJs,

Contrats de licence ou de distribution,

Rédaction et négociation de contrats à toutes les étapes de la création et du développement de projets (musique, audiovisuel, cinéma, théâtre, spectacle vivant, édition musicale, danse, photographie, publicité), que ce soit sur supports physiques, ou pour une exploitation télévisuelle ou cinématographique ou encore sur internet (création, développement, production, distribution, achats de droits, « advertainment », «sponsorship» & « endorsement »).

Droit à l'image et Endorsement
  • Conseil, contrats et procédures judiciaires en demande ou en défense
  • Gestion de l’utilisation de l’image et du nom d’une personnalité ou d’une célébrité pour véhiculer l’image d’un produit, d’un évènement, d’un service ou d’une marque,
  • Autorisations d’utilisation d’images de personnes (mineurs, salariés) ou de biens lors de campagnes publicitaires et marketing sur Internet,
  • Négociation de licences d’exploitation de l’image et attributs de la personnalité des artistes, sportifs, mannequins et autres personnalités,
  • Contrats de parrainages, sponsoring et partenariats
Fiscalité des artistes et de l’industrie musicale
  • Retenues à la source et Tax Forms
  • Bénéfice des conventions fiscales internationales
  • Questions de résidence fiscale
Réglementation de l’industrie musicale
Réglementation du spectacle vivant, Licence d’entrepreneur de spectacle, Réglementation des agents d’artistes (managers), Réglementation sociale des éditeurs, producteurs de phonogramme et des producteurs et diffuseurs de spectacle vivant.
Création de label
Constitution clé en main de sociétés d’édition musicale, de production de phonogramme, de spectacle vivant, de labels indépendants 360°

Optimisation fiscale et sociale des structures contractuelles.

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