Les publications

Maximilien Jazani

Mars 2014-Juin 2015 Découvrez une série d'article sur le droit et la fiscalité de la musique et des DJs dans DJMAG FR et sur djmag.fr

Pour accéder, cliquez sur : http://djmag.fr/articles/juridique


Avril 2010 Djs : artistes musiciens et auteurs in Musique Info,
n° 516 – avril 2010




Avril 2009– Juillet 2010 Découvrez une série d’article sur le statut juridique, fiscal et social du DJ dans


Juin-Juillet 2010
• Quels droits pour mettre un mix/podcast en ligne ?
(OnlyforDJs, n° 159)

Avril-Mai 2010
• DJs, Comment vendre votre musique (OnlyforDJs, n° 158)

Février 2010
• La professionnalisation des DJs (OnlyforDJs, n° 157)

Janvier 2010
• Les DJS et le droit à l’’image (OnlyforDJs, n° 156)

Décembre 2009
• DJS : Les droits d’auteur et la Sacem (OnlyforDJs, n° 155)

Novembre 2009
• DJs et les impôts (OnlyforDJs, n° 154)
Octobre 2009 : DJs : Où se loger ? (OnlyforDJs, n° 153)

Avril 2009
• Le DJ, artiste musicien ? (OnlyforDJs, n° 148)

Mai 2009
• DJ SET : Bulletin de paie ou Facture ? (OnlyforDJs, n° 149)

Juin 2009
• DJ : Faut-il créer une société ? (OnlyforDJs, n° 150)

Juillet-Août 2009
• DJ : Optimiser le DJ SET à l’étranger (OnlyforDJs, n° 151)

Septembre 2009
• Le DJ a-t-il vocation à percevoir des droits voisins ?
  (OnlyforDJs, n° 152)
• Bulletin de paie du DJ : Quid des Abattements en base,
  Réduction du Taux des cotisations et Plafonds
  (OnlyforDJs n° 152)
• DJ SET aux USA : A Quoi sert l’imprimé W-8BEN ?
  (OnlyforDJs n° 152)
• Le DJ-PRODUCTEUR et le Contrat d’Artiste ?
  (OnlyforDJs n° 152)

Les numérons de onyforDJ’s peuvent être commandés sur http://www.onlyfordj.fr/index.php?mod=boutique_index


22 octobre 2008 La dénonciation de la convention fiscale entre la France et le Danemark prendra effet à compter du 1er janvier 2009.
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14 octobre 2008 Récession et réduction des coûts ou cost killing dans les PME : les cabinets d'avocats conseils devront s'adapter.
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11 octobre 2008 MIDEM 2009 : Nouveau modèle économique de la musique et ses enjeux juridiques et fiscaux.
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9 septembre 2008 Documentation Prix de Transfert : Projet de Décret et nouvelles exigences.
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4 septembre 2008 Nouveau tarif des droits d'enregistrement sur cession de parts sociales, actions et fonds de commerce
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Juillet 2008 Prélèvements à la source sur les distributions de dividendes en 2008
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24 novembre 2004 Le trust à l'épreuve de notre fiscalité, Les Echos
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Septembre 1999 Bulletin fiscal Francis Lefebvre 8-9/99 : Lutte contre l'évasion fiscale internationale, le nouvel article 123 bis du CGI est-il compatible avec le droit communautaire ?

Juin 1999 Bulletin fiscal Francis Lefebvre 6/99, pages 270 s. : Sanctions fiscales et pouvoir de modération du juge

7 décembre 1998 Option finance, n° 526, page 25 : Projet de loi de finances pour 1999 : Commentaire de l'article 123 bis nouveau du CGI

5 octobre 1998 Option finance , n° 517, page 20 : Commentaire de l'avis Fattell (CE)

Octobre 1998 Enjeux Les Echos : Rescrit fiscal des donations-partages

Juin 1998 Fiscalité des brevets en France (co-auteur avec Eric Desmorieux, Les éditions des Journaux officiels, Avis et Rapport du Conseil Economique et social « Le rôle des brevets et des normes dans l'innovation et l'emploi, 1998 »)